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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bordelet, Le (Bourdelet, Le)
Domaine
Délibération : 17791230(04)
Commune : Saint Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Dépendant de l'ordre de Malte, où sont situés les fonds destinés à l'emplacement de la chaussée d'Ardèche

Bordelet, Le (Bourdelet, Le)
Domaine
Délibération : 17801219(22)
Commune : Saint Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Appartient à l'ordre de Malte ; on continuera les ouvrages de la rampe qui y donne accès

Bordelet, Le (Bordelet)
Métairie
Délibération : 17890216(07)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Projet de nouveau pont sur l'Ardèche au-dessous de cette métairie, sur la direction que prendrait naturellement la rivière pour se rendre au Rhône si elle n'en était empêchée par les travaux qu'on lui oppose

Bordelet, Le (Bourdelet, Le)
Rampe
Délibération : 17811224(09)
Commune : Saint Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Sur la chaussée d'Ardèche ; les ouvrages sont terminés

Bordelet, Le (Bourdelet, Le)
Terre
Délibération : 17821228(08)
Commune : Saint Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Dommages subis par la terre et seigneurie du Bourdelet, appartenant à l'ordre de Malte et faisant partie de la commanderie de Jalès, à cause de l'emplacement de la chaussée du pont d'Ardèche et du chemin d'avenue